Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sports ouest
franck henry
christophe vivien

Numéro de dépôt :
3807804
Date de dépôt :
19/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2021
sports ouest de franck henry

Présentation de la marque sports ouest

Déposée par voie électronique le 19 février 2011 par franck henry et christophe vivien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sports ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont franck henry domicilié(e) 9 pen fret - 56260 - larmor plage - France et christophe vivien domicilié(e) 3278 du calvaire - 27210 - beuzeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe vivien domicilié(e) 3278 du calvaire - 27210 - beuzeville - France.

La marque sports ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sports ouest est expirée depuis le 19 février 2021.

franck henry a également déposé les autres marques suivantes : sport so chic , SPORTS OUEST EQUIPEMENTS


franck henry - 9 pen fret - 56260 - larmor plage - France

christophe vivien - 3278 du calvaire - 27210 - beuzeville - France


christophe vivien - 3278 du calvaire - 27210 - beuzeville - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).